Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOISIRS CONSTRUCTS
MEYER Philippe

Numéro de dépôt :
1613681
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
03/05/2000

Présentation de la marque LOISIRS CONSTRUCTS

Déposée le 3 mai 1990 par MEYER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « LOISIRS CONSTRUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MEYER Philippe, domicilié(e) La Lochère, 21320 CREANCEY - France.

La marque LOISIRS CONSTRUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOISIRS CONSTRUCTS est expirée depuis le 3 mai 2000.

MEYER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : O'FONTAINE , O'SERVICE , PARCABINE , BDD BICYCLE DE DESCENTE


MEYER Philippe - La Lochère, 21320 CREANCEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Constructions légères en bois, démontables, transportables, habitations légères de loisirs, maisons pour enfants, constructions bachées, ossatures en bois, jeux de jardin, de sport, en bois, ossatures pour aménagements intérieurs en bois, tels que mezzannines dans locaux, ossatures démontables pour constructions provisoires, tels que stands d'expositions, couvertes ou non couvertes

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].